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Textes Attachés consultation gratuite

Avenant du 25 octobre 2007 relatif à la révision du préambule de l'accord du 29 mars 2000 relatif au suivi de l'aménagement du temps de travail

Patrons signataires:

SYNTEC ;

CICF.

Syndicats signataires:

F3C-CFDT ;

CSFV-CFTC.